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Marques déposées par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON SICA
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ROCAVEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROCAVEL
VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON SICA

Numéro de dépôt :
1433163
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
12/12/2016
ROCAVEL de VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON SICA

Présentation de la marque ROCAVEL

Déposée le 12 décembre 1986 par la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « ROCAVEL »

Le déposant est la société VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON SICA domicilié(e) 1870 Avenue Julien Panchot,66000 PERPIGNAN (dossier no 2345012) - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 200 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2345012) - 13215 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROCAVEL est expirée depuis le 12 décembre 2016.

VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON SICA a également déposé les autres marques suivantes : JEAN DE SERRABONNE , TAICHAT


VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON SICA - 1870 Avenue Julien Panchot,66000 PERPIGNAN (dossier no 2345012) - 66000 - France - SIREN 654200930


CABINET MAREK - 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2345012) - 13215 - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2007 n°2345012 - Publication au BOPI 2007-06-26

Renouvellement sans limitation n°2080513 - Publication au BOPI 1997-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 22 mai 2006 - Changement de dénomination n°434193 - Publication au BOPI 2006-05-22

Inscription le 20 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231343 - Publication au BOPI 1997-01-20

Toutes qualités de vins et spiritueux